Louis Narcy

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De: Narcy (Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397472(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
I. - Comité technique national de prévention no 1
Exploitations agricoles et assimilées
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000578758(source JORF)
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles FNSEA
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000395164(source JORF)
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000390458(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Narcy (Louis)
champignonnières
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
1
représentants des employeurs
Membres titulaires
Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
Commission nationale agricole de conciliation
JORFTEXT000000568890(source JORF)
désignation
12 Décembre 199712/12/1997
De: Narcy (Louis)
Objet:
membre titulaire à la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000193476(source JORF)
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
I. - Comité technique national de prévention no 1
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000738010(source JORF)
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Narcy (Louis)
(F.N.S.E.A.)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
Remplace:Mme Daganaud (Eliane)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000353558(source JORF)
nomination
29 Juin 199529/06/1995
De: Narcy (Louis)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Suppléant
Remplace:Mme Daganaud (Eliane)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000000535900(source JORF)
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000370133(source JORF)
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Narcy (Louis)
champignonnières
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
1o
représentants des employeurs
Membres titulaires
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
Commission nationale agricole de conciliation
JORFTEXT000000368262(source JORF)
désignation
13 Décembre 199413/12/1994
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000550473(source JORF)
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000528957(source JORF)
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4°
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles F.N.S.E.A
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000544169(source JORF)
nomination
01 Avril 199301/04/1993
De: Narcy (Louis)
Herbert (Guy); Severin (René)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000535735(source JORF)
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000708536(source JORF)
nomination
24 Mai 199024/05/1990

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